Voir la source de Justice sous le Consulat

=Généralités=
[[Fichier:Faucheuse consulaire.jpg|300px|vignette|droite|La "Faucheuse Consulaire",  outil d'application de la peine capitale sur les terres du Consulat.]]
===Principes===
"Tant que ces terres seront sous ma Garde, le crime n'y sera toléré sous aucune forme. Ma résolution est immuable: ceux qui nuisent à la paix publique seront jetés au bagne ou séparés de leur tête !" Premier Consul [[Ghideon Zorn]], déclaration de l'an 347 sur la politique intérieure.<br>

Sur les territoires du Consulat, il n'existe simplement aucune tolérance pour le crime.<br>
Considérant que, dans une société comme celle du Consulat qui propose une éducation gratuite et le plein-emploi, il n'existait aucune excuse justifiant le choix d'une carrière criminelle; la justice consulaire est connue pour sa grande sévérité et son absence totale d'empathie pour ceux qui ont fait le choix de vivre au détriment de leurs semblables en volant, tuant ou en organisant les trafics de toutes sortes.<br>

"Être miséricordieux avec les bandits, c'est être cruel avec leurs victimes. Le loup ne choisit pas de naître carnivore, mais le brigand a toutes les options du monde et choisit celle de nuire à son prochain." Maréchal Bonaventure [[Pencroff]], déclaration de l'an 375.<br>

De manière générale, le système judiciaire consulaire applique donc une justice punitive et sévère, où la réintégration dans la société ne se fait qu'au terme de lourdes peines et de travaux forcés; ou pas du tout.<br>

===Code Consulaire===

===Justice absolue===
[[Fichier:Garde arrestation.png|300px|vignette|droite|Déferrement d'un prisonnier par deux gendarmes de la Garde à Tolwhig.]]
"La paix et la sécurité des populations sont les premières richesses du Consulat. Personne ne peut, impunément, venir se dresser sur le chemin des honnêtes gens pour leur nuire. Ceux qui ont fait le choix de vivre en nuisant à la société doivent en être écartés le plus rapidement et le plus vigoureusement." Premier Consul Ghideon Zorn.<br>

Sur les territoires du [[Consulat de la Garde]], la Justice a pour premier objectif de séparer les criminels de leurs victimes et proies possibles. Tout est fait pour dissuader le crime et éviter la récidive.<br>
Il est communément considéré que les criminels, ayant fait le choix de se mettre eux-mêmes au ban de la société, sont les seuls responsables de leurs actes et de leurs conséquences.<br>

===Juges et Magistrats===
=====Officier à la Justice=====
Au sein des préfectures, la personne chargée de juger les délits est l''''Officier de Justice''', également appelé "juge de paix". Nommé par le Préfet avec l'aval du Premier Consul, ce magistrat traite les cas relevant de la délinquance mineure: petits vols, petites arnaques, bagarres et autres menus larcins sans récidive.<br>
Il a également la charge d'arbitrer les litiges entre habitants de la préfecture, comme les conflits entre marchands.<br>

De manière générale, l'officier à la justice s'assure également de l'organisation des travaux forcés accomplis sur le territoire préfectoral, avec l'appui de la [[Liste des régiments terrestres de la Garde Volontaire|Gendarmerie Préfectorale]].<br>

=====Préfets et Seigneurs=====
Au sein des préfectures, le préfet - ou seigneur dans le cas des préfectures administrées par un noble - dispose du pouvoir de justice sur son territoire et traite généralement les affaires de délinquance majeure ainsi que les affaires criminelles: meurtres, agressions, brigandage organisé ou récidive de délits.<br>

Premier responsable de la sûreté au sein de sa préfecture, il est le premier magistrat à pouvoir condamner un criminel à la peine capitale.<br>

=====Juge Spécial=====
Sur les territoires administrés par le Consulat, dans certaines circonstances, il arrive que le Premier Consul dépêche un "juge spécial" chargé d'instruire des sujets particuliers comme la traque de bandes de brigands opérant dans plusieurs préfectures, la traque de contrebandiers ou encore celle de criminels itinérants.<br>

L'autorité d'un juge spécial dépasse l'échelle d'une seule préfecture, ce qui lui donne une juridiction étendue.<br>

=====Le Premier Consul=====

=Tribunaux Consulaires=
===Cour de Justice Préfectorale===

===Cour de Justice Spéciale===
===Cour de Justice Consulaire===

=Système Pénitentiaire=
===Travaux forcés en préfecture===
===Travaux forcés en Bagne===
===Isolement Perpétuel en Bagne===
===Peine Capitale===

=Annexe=


[[Catégorie:Garde Volontaire]]