« Justice sous le Consulat » : différence entre les versions
| (Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée) | |||
| Ligne 14 : | Ligne 14 : | ||
=====Préfets et Seigneurs===== | =====Préfets et Seigneurs===== | ||
Au sein des préfectures, le préfet - ou seigneur dans le cas des préfectures administrées par un noble - dispose du pouvoir de justice sur son territoire et traite généralement les affaires de délinquance majeure ainsi que les affaires criminelles: meurtres, agressions, brigandage organisé ou récidive de délits.<br> | Au sein des préfectures, le préfet - ou seigneur dans le cas des préfectures administrées par un noble - dispose du pouvoir de justice sur son territoire et traite généralement les affaires de délinquance majeure ainsi que les affaires criminelles: meurtres, agressions, brigandage organisé ou récidive de délits.<br> | ||
Premier responsable de la sûreté au sein de sa préfecture, il est le premier magistrat à pouvoir condamner un criminel à la peine capitale.<br> | |||
=====Juge Spécial===== | =====Juge Spécial===== | ||
Sur les territoires administrés par le Consulat, dans certaines circonstances, il arrive que le Premier Consul dépêche un "juge spécial" chargé d'instruire des sujets particuliers comme la traque de bandes de brigands opérant dans plusieurs préfectures, la traque de contrebandiers ou encore celle de criminels itinérants.<br> | |||
L'autorité d'un juge spécial dépasse l'échelle d'une seule préfecture, ce qui lui donne une juridiction étendue.<br> | |||
=====Le Premier Consul===== | =====Le Premier Consul===== | ||