« Justice sous le Consulat » : différence entre les versions
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=====Préfets et Seigneurs===== | =====Préfets et Seigneurs===== | ||
Au sein des préfectures, le préfet - ou seigneur dans le cas des préfectures administrées par un noble - dispose du pouvoir de justice sur son territoire et traite généralement les affaires de délinquance majeure ainsi que les affaires criminelles: meurtres, agressions, brigandage organisé ou récidive de délits.<br> | |||
=====Juge Spécial===== | =====Juge Spécial===== | ||
=====Le Premier Consul===== | =====Le Premier Consul===== | ||
Version du 27 décembre 2025 à 21:24
Généralités
Principes
Code Consulaire
Justice absolue
Juges et Magistrats
Officier à la Justice
Au sein des préfectures, la personne chargée de juger les délits est l'Officier de Justice, également appelé "juge de paix". Nommé par le Préfet avec l'aval du Premier Consul, ce magistrat traite les cas relevant de la délinquance mineure: petits vols, petites arnaques, bagarres et autres menus larcins sans récidive.
Il a également la charge d'arbitrer les litiges entre habitants de la préfecture, comme les conflits entre marchands.
Préfets et Seigneurs
Au sein des préfectures, le préfet - ou seigneur dans le cas des préfectures administrées par un noble - dispose du pouvoir de justice sur son territoire et traite généralement les affaires de délinquance majeure ainsi que les affaires criminelles: meurtres, agressions, brigandage organisé ou récidive de délits.