Service de la prévôté des Provinces Unies

Le terme de prévôté regroupe la justice militaire et les forces de la prévôté (police militaire) des Provinces Unies.

Prévôté et Justice militaire

Les troupes de la Prévôté militaire (ou police militaire) assure le maintien de la discipline, la sécurité des lignes arrière et de l’arrière-front, la surveillance des mouvements de troupes, la lutte contre la désertion et la criminalité militaire, le contrôle des permissions et des réquisitions, la garde des prisonniers et l’exécution des décisions de justice militaire ainsi que le maintien de l’ordre dans les territoires sous occupation.

Ces forces et la justice militaire dépendent de l’État‑major et des autorités militaires locales (commandants d'armée, de corps d’armée, de division).

Fonctionnement de la justice militaire

La justice militaire est organisée par le Grand Prévôt en qualité de président du Conseil de guerre à la charge du commandant d’état-major. Elle est indépendante de la justice civile des Provinces Unies.

Composition d'un conseil de guerre

-> Le Président du conseil de guerre (Grand prévôt)
- 5 Prévôts militaires (Officiers Juges désignés par le commandant d’unité)
- 1 Officier Bailli (Officier, équivalent du procureur)
- 1 Greffier (Officier)
- Des Avocats militaires ou civils autorisés

Le Codex de la prévôté

Le Codex de la prévôté est le texte rassemblant le cadre et les lois de la justice militaire, ce dernier est complété par la Convention de Dynnhas Dyrwidhon dont le non-respect constitue une infraction.

Tout comme la justice civile des Provinces Unies, le codex de la prévôté interdit l’exécution et toute forme de mise à mort d’un condamné. Des peines de prison lourdes sont appliquées, voire des peines de travaux forcés, mais chaque militaire, à la fin de la prononciation de sa condamnation, se voit proposer de rentrer dans la Légion d'Obsidienne. Son service continuera alors sous une autre identité et son passé sera oublié. Cela n'est pas valable pour un militaire déja présent dans la légion.

Historique des Grands Prévôts et de la Justice Militaire

• Colonel Zayhr - Grand Prévôt de l'Armée des Plaines