« Consulat de la Garde » : différence entre les versions
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Dans le cas des délits graves ou des récidives de délits mineurs, les peines encourues relèvent le plus souvent de l'incarcération au bagne de '''Mirovitch''' ou à la [[Prison de Terre-Morne]] pour des durées de dix à quinze ans, généralement accompagnées de travaux forcés ou de périodes d'isolement.<br> | Dans le cas des délits graves ou des récidives de délits mineurs, les peines encourues relèvent le plus souvent de l'incarcération au bagne de '''Mirovitch''' ou à la [[Prison de Terre-Morne]] pour des durées de dix à quinze ans, généralement accompagnées de travaux forcés ou de périodes d'isolement.<br> | ||
Enfin, dans le cas des crimes et des récidives de délits graves, les peines encourues vont de l'emprisonnement pour une durée de vingt ans à perpétuité, jusqu'à la peine capitale.<br> | |||
Naturellement, la Justice Consulaire se réserve le droit de prononcer des sanction plus lourdes que prévues par l'usage si la situation le justifie, par exemple lorsque le coupable risque fortement de récidiver ou démontre une incapacité totale à vivre en société sans causer de dommages à autrui.<br> | |||
En outre, le Premier Consul Zorn peut également revoir une peine à la hausse, ordonner l'éxécution d'un coupable, ou le gracier dans de rares cas. Dans certaines conditions, ce pouvoir de justice est également accordé aux préfets, dans les affaires attrayant à la sûreté publique.<br> | |||
Enfin, dans certains cas, les coupables de délits mineurs et majeurs ainsi que les coupables de crimes perpétrés hors des territoires consulaires peuvent se faire absoudre de leurs méfaits en échange de leur service dans la [[Garde Volontaire]] et leur obéissance absolue dans le service des armes.<br> | |||
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