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Justice sous le Consulat
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Sommaire
1
Généralités
1.1
Principes
1.2
Code Consulaire
1.3
Justice absolue
1.4
Juges et Magistrats
1.4.1
Officier à la Justice
1.4.2
Préfets et Seigneurs
1.4.3
Juge Spécial
1.4.4
Le Premier Consul
2
Tribunaux Consulaires
2.1
Cour de Justice Préfectoral
2.2
Cour de Justice Spéciale
2.3
Cour de Justice Consulaire
3
Système Pénitentiaire
3.1
Travaux forcés en préfecture
3.2
Travaux forcés en Bagne
3.3
Isolement Perpétuel en Bagne
3.4
Peine Capitale
4
Annexe
Généralités
Principes
Code Consulaire
Justice absolue
Juges et Magistrats
Officier à la Justice
Préfets et Seigneurs
Juge Spécial
Le Premier Consul
Tribunaux Consulaires
Cour de Justice Préfectoral
Cour de Justice Spéciale
Cour de Justice Consulaire
Système Pénitentiaire
Travaux forcés en préfecture
Travaux forcés en Bagne
Isolement Perpétuel en Bagne
Peine Capitale
Annexe